Droit fiscal

Le début d’une ère nouvelle ?

16 janvier 2018

Par Alexandre Dufresne


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Ceci est le premier d’une série d’article à l’égard de la crypto-monnaie, la fiscalité, le droit et plus encore.

En 2017, la popularité des crypto-monnaies telles Bitcoin, Ethereum et Ripple (pour n’en nommer que quelques-unes) a explosé. Le prix de Bitcoin a augmenté de 1 221% en 2017 ! Des termes tels que blockchain, ICO (levée de fonds), monnaie numérique et réseau décentralisé sont mis de l’avant.

Plusieurs articles ont été écrits sur ces sujets (vous pouvez « googler » les termes ci-dessus si ce n’est déjà fait); mais, à ce jour, peu de gens saisissent vraiment ce que ces concepts signifient et, de façon plus importante, leur utilité et l’avenir qu’ils peuvent créer. À titre de comparaison, dans les années 90, qui savait ce qu’était vraiment internet ? L’ère dot-com a commencé, a eu ses hauts et ses bas et s’en est plutôt bien tiré à long terme !

Les crypto-monnaies et le blockchain – il y a maintenant plus de mille crypto-monnaies avec une capitalisation totale d’environ 700 $ milliards US – sont probablement à un stade embryonnaire. Le marché des crypto-monnaies est extrêmement volatile, tout comme les prédictions de valeur : pour Bitcoin, vous trouverez des prédictions allant de 1 $  million, au statut de « bulle », à « ça ne vaut rien » !

Au cours des prochaines semaines (voir années si la bulle n’éclate pas !), je discuterai de différents sujets associés à la crypto-monnaies. Parmi les sujets :

  • Saviez-vous que l’Agence du revenu du Canada (« ARC ») est d’avis que les crypto-monnaies devraient être considérées comme des commodités (et non des devises) aux fins fiscales, ce qui signifie que toute transaction en crypto-monnaie (même d’une crypto-monnaie à une autre) serait considérée comme une disposition imposable ? D’un point de vue pratique et juridique, est-ce logique ?
  • Au décès, les crypto-monnaies font partie des actifs du défunt et sont léguées selon son testament. Par contre, si le liquidateur de la succession n’a pas accès aux  clés privées (« private keys ») ou au portefeuille de crypto-monnaie, les crypto-monnaies et leur valeur sont probablement perdues à jamais.

Si vous avez des questions fiscales/légales à l’égard des crypto-monnaies, n’hésitez pas à communiquer avec l’auteur.

« Best Lawyers in Canada » reconnaît l’auteur comme l’un des meilleurs avocats au Canada en fiscalité depuis 2011.


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