Avocat
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Présentation générale
Spécialisé en litige fiscal, Me Louis-Frédérick Côté s'est joint au bureau de Montréal en 2008. Auparavant, il avait pratiqué le litige fiscal au sein du contentieux de Revenu Québec et d’un cabinet national.
Ses champs d'expertise principaux sont le litige en taxes à la consommation et le litige en impôt sur le revenu. Louis-Frédérick négocie aussi bien en matière de vérification et de perception que d'opposition. De plus, il plaide des dossiers auprès des tribunaux provinciaux et fédéraux. Il est également impliqué dans les dossiers de divulgations volontaires.
Études
- Baccalauréat en Droit (LL.B)
- Maîtrise en droit de la London School of Economics (1991)
Admission au Barreau
1989
Langues
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Membership
- Barreau du Québec
- Association de planification fiscale et financière
- Association canadienne d'études fiscales
- Section fiscale de l'Association du barreau canadien
- Groupe d'études en taxes à la consommation
Autres renseignements d’intérêt
Louis-Frédérick a participé au comité de publication de la revue Stratège (APFF) et y a publié plusieurs articles. Il donne également des cours sur la TPS et la TVQ à l'Association de planification fiscale et financière. En outre, il enseigne à l'École des Hautes Études Commerciales et a donné plusieurs conférences dans le cadre d'un groupe d'études en taxes à la consommation. Il est également membre du comité d'organisation et conférencier du Symposium sur les taxes à la consommation de l'APFF.
Louis-Frédérick est chroniqueur en taxes à la consommation pour la Revue de planification fiscale et successorale, et a été conférencier lors des Congrès 1998, 1999, 2002, 2004, 2005 et 2006 de l'APFF. Il a également été conférencier sur des sujets fiscaux à l'Association du Barreau du Québec et à l'Institut des cadres fiscalistes. Depuis plusieurs années, il est membre d'un panel d'experts qui attribue le prix Carswell pour la meilleure thèse de maîtrise en fiscalité.
En 1987, il a été récipiendaire de la Bourse d'excellence Stikeman Elliott en droit fiscal.
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Champ de pratique
Publications
2007 [+]
- TPS/TVH propositions législatives
- Tax Law Bulletin
2006 [+]
- Les dispositions antiévitement spécifiques
- Congrès de l'Association de planification fiscale et financière 2006
- Trompe-l'oeil en matière de TPS
- Revue de planification fiscale et successorale, Vol. 27, No 2 (APFF)
- Jurisprudence récente
- Louis-Frédérick Côté, Symposium sur les taxes à la consommation de l'APFF
- Suspension des mesures de recouvrement pendant l'opposition et l'appel
- Louis-Frédérick Côté - Texte d'une conférence donnée à l'APFF
2005 [+]
- Audition simulée
- Côté, Louis-Frédérick ; Mongrain, Maurice ; Séguin, Pierre ; Starnino, Joe ; Bourgeois, Daniel ; Lefebvre, Wilfrid ; Symposium sur les taxes à la consommation
- Jurisprudence récente - Congrès APFF 2005
2004 [+]
- Procès simulé
- Côté, Louis-Frédérick ; Starnino, Joe ; Bouchard, Diane ; Symposium sur les taxes à la consommation
- Jurisprudence récente
- Côté, Louis-Frédérick ; Congrès de l' Association de planification fiscale et financière ; p. 31 :65
- Favoriser la conformité fiscale
- Côté, Louis-Frédérick ; Lanoue, Jean ; Bouchard, Serge ; Symposium sur les taxes à la consommation
2003 [+]
- La jurisprudence récente et les effets du nouveau Code de procédure civile
- Côté, Louis-Frédérick ; Mailloux-Martin, Jocelyne ; Massicotte, Josée ; Symposium sur les taxes à la consommation
- Les exigences documentaires pour réclamer des CTI/RTI
- Côté, Louis-Frédérick ; Lanoue Jean ; Symposium sur les taxes à la consommation
- Bonne foi : crédits et remboursements de taxe sur intrants
- Revue de planification fiscale et successorale, Vol. 24, No 1 (APFF)
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